Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le TROUSSEPOIL
COCHAIN Isabelle

Numéro de dépôt :
96624545
Date de dépôt :
30/04/1996
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
30/04/2006

Présentation de la marque Le TROUSSEPOIL

Déposée le 30 avril 1996 par COCHAIN Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « Le TROUSSEPOIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est COCHAIN Isabelle, domicilié(e) "Chez Couraud", 17120 CHENAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COCHAIN ISABELLE - France.

La marque Le TROUSSEPOIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le TROUSSEPOIL est expirée depuis le 30 avril 2006.

COCHAIN Isabelle a également déposé les autres marques suivantes : Le Trou Vendéen , FRAICHEUR NOIRE , TRINQUET


COCHAIN Isabelle - "Chez Couraud", 17120 CHENAC - France


COCHAIN ISABELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Apéritif