Le TROUSSEPOIL
Présentation de la marque Le TROUSSEPOIL
Déposée le 30 avril 1996 par COCHAIN Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « Le TROUSSEPOIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le TROUSSEPOIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624545.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le TROUSSEPOIL est expirée depuis le 30 avril 2006.
COCHAIN Isabelle a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42
Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24